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Règlement de l'école en 10 points.
À l’école, nous sommes nombreux. Afin que chacun y trouve sa place et soit heureux, il y a des contraintes, des règles à respecter.
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1. Fréquentation
* L’accès aux classes est interdit pendant les heures de cours sauf autorisation expresse de la direction. Les parents seront volontiers accueillis en dehors des heures de cours.
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2. Récréations et garderie scolaire
* Toutes remarques ou sanctions émises par les surveillants à la garderie, dans la cour ou au réfectoire seront prises en considération par les enseignants.
* Nous vous rappelons que la garderie est destinée à aider les parents qui travaillent. Elle ne peut en aucun cas être considérée comme une plaine de jeux où l’élève choisit de se rendre selon son bon vouloir.
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3. Les rangs
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4. Cours d'éducation physique - Natation
* Une fréquentation irrégulière peut compromettre l’obtention du CEB en fin de primaire.
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5. Absences
* L’école est obligée de signaler chaque mois les absences injustifiées.
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6. Repas et restaurant scolaire
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7. Environnement
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8. Discipline et sanctions
Je n’apporte pas d’objets de valeur à l’école ( jeux électroniques, jouets, GSM…)
J’ai une tenue correcte. Les piercings, les boucles d’oreilles chez les garçons, les cheveux colorés et les coiffures excentriques, quelle que soit la mode du moment, sont interdits.L’école est en droit de sanctionner mes fautes comme :
Un système de sanctions en fonction de la gravité des cas est d’application.
Tout acte brutal ou toute parole grossière sera immédiatement et sévèrement sanctionné.
L’école est tenue de porter à votre connaissance les dispositions suivantes :
– Arrêté du Gouvernement de la Communauté Française daté du 18 janvier 2008Faits graves commis par un élève :
Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre :1. Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci :
– tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement ;
– le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, calomnies ou diffamation ;
– le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;
– tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.2. Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école :
-la détention d’une arme.Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médico-social de l’établissement dans les délais appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives.
L’élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des missions du centre psycho-médico-social, entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.
Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève exclu peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire. Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse.
Sans préjudice de l’article 30 du Code d’instruction criminelle, le chef d’établissement signale les faits visés à l’alinéa 1er , en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte.
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9. Informations aux parents
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10. Sortie des classes et sécurité